Accueil > La Fédération > Elections professionnelles > Résultats des élections des CTP des 9 premières DREAL du 29 septembre (...) > Circulaire pour les élections des CTP DREAL

Circulaire pour les élections des CTP DREAL

mercredi 1er juillet 2009

Les élections pour le Comité Technique Paritaire (CTP) des 9 premières Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) sont prévues le mardi 29 septembre 2009. Elles se feront par scrutin sur sigle.

Sont concernées, les 9 DREAL :
- Champagne-Ardenne
- Corse
- Haute-Normandie
- Midi-Pyrénées
- Nord-Pas-de-Calais
- Pays de Loire
- Picardie
- Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Rhône-Alpes

- 

PDF - 67.2 ko
Lettre d’accompagnement du SG

- 

PDF - 1.1 Mo
Circulaire CTP DREAL

- 

PDF - 398 ko
Arrêté fixant les modalités de consultation