Circulaire pour les élections des CTP DREAL

mercredi 1er juillet 2009

Les élections pour le Comité Technique Paritaire (CTP) des 9 premières Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) sont prévues le mardi 29 septembre 2009. Elles se feront par scrutin sur sigle.

Sont concernées, les 9 DREAL :
- Champagne-Ardenne
- Corse
- Haute-Normandie
- Midi-Pyrénées
- Nord-Pas-de-Calais
- Pays de Loire
- Picardie
- Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Rhône-Alpes

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Lettre d’accompagnement du SG

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Circulaire CTP DREAL

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Arrêté fixant les modalités de consultation