Circulaire pour les élections des CTP DREAL

mercredi 1er juillet 2009

Les élections pour le Comité Technique Paritaire (CTP) des 9 premières Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) sont prévues le mardi 29 septembre 2009. Elles se feront par scrutin sur sigle.

Sont concernées, les 9 DREAL :
 Champagne-Ardenne
 Corse
 Haute-Normandie
 Midi-Pyrénées
 Nord-Pas-de-Calais
 Pays de Loire
 Picardie
 Provence-Alpes-Côte d’Azur
 Rhône-Alpes

 

Lettre d’accompagnement du SG

 

Circulaire CTP DREAL

 

Arrêté fixant les modalités de consultation