Vous trouverez ci-joint la circulaire PROMOTION 2009 qui traite des promotions de l’ensemble des personnel gérés par le MEDDAT, y compris les personnels transférés dans les collectivités territoriales, tant qu’ils sont mis à disposition ou en détachement sans limitation de durée.

Ce document contient :

– un rappel des principes généraux applicables aux promotions
– le calendrier prévisionnel des CAP
– les fiches techniques par corps et grade, regroupées par bureau de gestion, rappelant les dispositions :
circuits et dates à respecter, les supports à utiliser : fiches individuelles, tableaux récapitulatifs.
– la répartition des corps dans les différents bureaux de gestion.
Des circulaires spécifiques à la promotion des personnels d’exploitation et des contrôleurs des travaux publics de
l’État vous parviendront ultérieurement.

Dans une note spécifique à suivre je vous préciserai le processus d’élaboration et d’instruction pour les propositions
des permanents syndicaux et représentants de personnel, suivant leurs positionnements, afin que ces agents ne fassent
pas l’objet, eu égard à leur activité syndicale, de discrimination au plan du déroulement de leur carrière.

Pour le Ministre et par délégation
Le Directeur des Ressources Humaines
SIGNÉ
Jean-Claude RUYSSCHAERT