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Mise à jour du site : mardi 13 novembre 2018
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CAP TSDD Mobilités des 7 et 8 novembre 2018 : Compte rendu CGT
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CHSCT AC du 18 octobre
Le CHSCT avait à son ordre du jour les points suivants : Avis de l’inspection santé et sécurité au travail (ISST) suite au (...) -
Réorganisations en AC
Compte-rendu de la réunion de présentation du projet de réorganisation du Secrétariat général Cette présentation du projet de (...) -
CTM du 07 novembre 2018 : Compte rendu CGT - FSU
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CAP TSDD des 24 et 25 octobre 2018 : Compte rendu CGT
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CAP des SACDD des 18 et 19 octobre 2018 : Compte rendu CGT
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Comité technique du secrétariat général du 11 juillet 2018 : Compte rendu CGT
Ce comité technique du secrétariat général n’a pas été présidé par la secrétaire générale, Madame Régine Engström, absente, ni par son (...)
Les dossiers
Textes réglementaires
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Elections 2018 Arrêtés CAP CCP
Publication au JO d’arrêtés sur les CAP -
Elections 2018 arrêtés CT
Publication au JO d’arrêtés sur les CT -
examen professionnel d’accès au grade d’AAP2
Arrêté du 17 mai 2018 portant ouverture au titre de l’année 2018 d’un examen professionnel d’accès au grade d’adjoint administratif (...) -
Elections 2018 Arrêtés création CT, CCP, CAP, CCOPA
Publication au JO d’arrêtés portant création ou instituant des CT, CCP, CAP et CCOPA à consulter en téléchargement. -
Décret n° 2018-283 du 18 avril 2018 portant reclassement des fonctionnaires détachés dans l’emploi de conseiller des affaires maritimes...
Décret n° 2018-283 du 18 avril 2018 portant reclassement des fonctionnaires détachés dans l’emploi de conseiller des affaires (...) -
Décret n° 2018-282 du 18 avril 2018 portant intégration des membres du corps des IAM dans le corps des ITPE ou attachés
Objet : intégration des membres du corps des inspecteurs des affaires maritimes exerçant ou ayant exercé des fonctions (...)
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Pétition unitaire : Pour la Fonction publique, le pouvoir d’achat, le statut, les conditions de travail
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